Quelle banque ne demande pas dommage ouvrage ? Crédit immo sans assurance [Avis forum]

[Etienne. P]

Bonjour,

Pouvez vous me dire quelle banque ne demande pas d'assurance dommage ouvrage ? Je recherche un crédit immo sans assurance DO. J'en ai besoin rapidement. Merci d'avance pour vos réponses sur le forum et avis sur ma question.

Cordialement

Etienne. P

[AniouLine]

Moi aussi je me suis posé la question de comment emprunter pour construire sa maison sans souscrire une assurance dommage ouvrage, surtout quand on est certain d'y vivre sans vouloir ni la louer, ni la vendre au moins dans les 10 ans qui vont s'écouler. J'attends vos avis.

[Noale51]

Obtenir un crédit immobilier sans dommage ouvrage c'est pas impossible. Vous prenez le risque de construire votre maison par vous-même, la banque ne peut que vous conseiller de souscrire une assurance d o , mais vous pouvez passer outre. Cette disposition légale est obligatoire par principe, mais vous pouvez courir le risque de ne pas y souscrire. Par contre, je vous confirme que lorsque vous voulez avoir des prêts immobiliers sans prendre une assurance décès ou invalidité c'est quasiment impossible, la banque ne vous vendra pas du crédit, c'est trop risqué pour elle.

[Pau_Rob]

La frilosité des banques pour suivre un pret immobilier sans assurance DO s'explique si le demandeur du crédit n'apporte pas suffisamment la preuve de sa solidité financière, revenus insuffisants, profession instable, apport trop faible, projet immobilier sans accompagnement technique, (staff, archi, maitre d'oeuvre). La loi, dite loi Spinetta de 1978, reste l’argument que peut vous opposer la banque et justifier de son refus d'octroi de l'emprunt si vous ne contractez pas l'assurance dommage ouvrage puisque c'est vous qui êtes le propriétaire du chantier que vous ouvrez.

[StephaneR]

Comme les prix des assurances dommage ouvrage varient selon les assureurs, pour en trouver une bonne / pas cher, le secret c'est de toutes les comparer. Moi, pour les comparer rapidement et ainsi trouver la moins chère, j'ai utilisé le site indiqué ici. Ce service est gratuit et permet de faire rapidement comparaisons et simulations. A toi maintenant de le tester et de voir quelle assurance DO répond à tous tes critères et au prix le plus bas.

[Lyd. Dijon]

Une banque comme le crédit mutuel qui prete à un particulier via un crédit immo pour une maison, sans la dommage ouvrage c'est une pratique admise, mais elle repose sur les seules épaules du propriétaire constructeur qui se prive alors de toutes les facilités de recours. Plus important peut-être, c'est l'obligation de fournir une attestation de cette assurance dommage ouvrage au moment de la vente devant le notaire. En son absence la vente peut-être bloquée dans les ans de fin de travaux.

[Johanna25]

Je ne comprends pas bien pourquoi il faudrait lier l'assurance dommage ouvrage et le pret bancaire. Je conçois bien qu'on ait obligation d'assurer un crédit immobilier pour palier les défaillances de remboursements suite à une invalidité ou à un décès. Ce particulier qui construit à crédit est donc déjà assuré pour son emprunt. S'il s'offre les services d'un architecte et ceux des entrepreneurs par son intermédiaire,( chacun devant obligatoirement fournir la preuve de leur assurance décennale et responsabilité civile professionnelle) pourquoi donc ce particulier devrait-il alourdir ses dépenses d'une assurance dommage ouvrage supplémentaire ? Que d'assurances en doublons !

[Cleia An]

Obtenir un financement sans dommage ouvrage pour la construction de son pavillon par ses propres soins c'est toujours faisable, puisque la seule assurance exigée fortement par les banquiers c'est la d/i, décès invalidité. La DO est une protection qui, en cas de malfaçons, peut accélérer les réparations et éviter que les artisans du bâtiment ne se rejettent mutuellement les erreurs techniques. Une a.d.o. est un moyen efficace d'obtenir assez rapidement la remise en état. J'admets que son coût est parfois un frein à sa souscription.

[Invité]

. par contre, je vous confirme que lorsque vous voulez avoir des prêts immobiliers sans prendre une assurance décès ou invalidité c'est quasiment impossible, la banque ne vous vendra pas du crédit,c'est trop risqué pour elle.

A moins de mettre en face du futur prêt un nantissement de contrat sur lequel est déposé la même somme que le prêt demandé...

[Invité]

Je ne comprends pas bien pourquoi il faudrait lier l'assurance dommage ouvrage et le pret bancaire. Je conçois bien qu'on ait obligation d'assurer un crédit immobilier pour palier les défaillances de remboursements suite à une invalidité ou à un décès. Ce particulier qui construit à crédit est donc déjà assuré pour son emprunt. S'il s'offre les services d'un architecte et ceux des entrepreneurs par son intermédiaire,( chacun devant obligatoirement fournir la preuve de leur assurance décennale et responsabilité civile professionnelle) pourquoi donc ce particulier devrait-il alourdir ses dépenses d'une assurance dommage ouvrage supplémentaire ? Que d'assurances en doublons !

Oui, si vous passez par des professionnels ils auront normalement du RCP et/ou décennale.
Mais en présence de plusieurs professionnels, l’attribution de la faute et les délais de recours risquent de prendre un bon moment.
L’intérêt de la DO est de couvrir et indemniser SANS recherche de responsabilité.
Après vous avoir indemnisé, l'assureur DO se retournera vers le responsable.

[Sab+Hte Savoie]

Je suis incapable de dire quelles sont les banques qui prêtent de l'argent sans DO à un particulier qui s'engage dans la construction de sa maison. Dresser la liste des banques qui font du crédit immo sans une a d o en appui, c'est un cabinet de courtages crédits qui pourra vous indiquer les établissements qui l'acceptent. Personnellement je suis passé par le crédit agricole, et la fin de la garantie décennale s'achève bientôt, je n'ai pas eu de problèmes, bref j'ai payé pour rien une assurance dommage ouvrage, mais il faut ce qu'il faut !

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La frilosité des banques pour suivre un pret immobilier sans assurance DO s'explique si le demandeur du crédit n'apporte pas suffisamment la preuve de sa solidité financière, revenus insuffisants, profession instable, apport trop faible, projet immobilier sans accompagnement technique, (staff, archi, maitre d'oeuvre). La loi, dite loi Spinetta de 1978, reste l’argument que peut vous opposer la banque et justifier de son refus d'octroi de l'emprunt si vous ne contractez pas l'assurance dommage ouvrage puisque c'est vous qui êtes le propriétaire du chantier que vous ouvrez.

Je suis dans cette situation. Nous avons fait réaliser la maçonnerie et la charpente par un constructeur présentant toutes les garanties, mais la suite des travaux est réalisée par nos soins.
Le chantier est coincé.

La banque refuse de nous prêter sans DO.

Si je fais référence à la loi Spinetta ne risque t il pas de me fermer la porte ? Malheureusement c'est la banque qui a le dernier mot, en dépit de nos revenus ou de notre apport ...

[Invité]

Une banque comme le crédit mutuel qui prete à un particulier via un crédit immo pour une maison, sans la dommage ouvrage c'est une pratique admise, mais elle repose sur les seules épaules du propriétaire constructeur qui se prive alors de toutes les facilités de recours. Plus important peut-être, c'est l'obligation de fournir une attestation da cette assurance dommage ouvrage au moment de la vente devant le notaire. Enson absence la vente peut-être bloquée dans les ans de fin de travaux.

Le crédit mutuel me demande l'assurance dommage ouvrage . Comment puis je l'éviter ? Merci

[Marj.]

Je viens d'avoir ma banque pour un prêt construction. Grosse déception. Une simulation acceptable il y a quelques mois, apparemment plus compliquée aujourd'hui.
Selon le crédit mutuel, une nouvelle réglementation m'obligerait a prendre un architecte en maître d'oeuvre (est ce que seuls les architectes sont maître d'oeuvre ?) alors que mon mari comptait s'en charger et la cerise sur le gâteau, nous oblige à passer par une société pour poser la toiture de la maison alors que mon mari sait le faire avec son frère couvreur. Bref prendre un archi et faire faire la toiture en moyenne c'est +12000€ . Que faire ?

[Invité]

Je suis également passé par le Crédit Agricole et cela n'a pas posé de problème. J'espère que vous trouverez vite.

[Invité]

Nous sommes actuellement dans le même cas, la banque qui jusqu'à présent ne nous posait pas de soucis, nous demande également de faire appel à un archi en plus de nous demander une DO. J'ai fait appel à un courtier (pignon sur rue) qui m'a clairement dit qu'il ne pourrait pas nous aider, que toutes les banques nous demanderait un contrat avec un archi.

[Fly]

Après 6 mois de discussions avec le LCL qui clairement nous disait prendre le projet d'auto construction sans problème, nous voilà arrivés à échéance du sous seing, et on vient tout juste d'essuyer un refus pour une demande qui ne devait être qu'une formalité.
L'explication : le LCL ne prend plus de projet d'autoconstruction en charge.

Me voici reparti au point de départ : trouver une banque qui prête 200 000 euros avec 30 000 d'apport sans dommage ouvrage.

Un casse tête sans nom...

Le permis est déjà accepté, le dossier avec tout les devis est déjà prêt. Mais maintenant plus de banque.
Si quelqu'un a des organismes qui sont encore capables d'accepter ce genre de projet, je suis preneur.

[DuW]

Nous rencontrons le même problème avec le CM, pourtant nous avons un apport de 120000€ et nous souhaitons emprunter la même somme, la banque exige soit : de faire appel à un architecte; soit passer par un pavillonneur ou constructeur avec contrat de construction ou alors de passer par un maître d'oeuvre.
D'après mon conseiller, la politique actuelle serait que vu que les taux sont très bas, ils ne veulent pas prendre de risque avec les autoconstructions, mais ils préfèrent faire du prêt à la consommation.
Je précise que je voulais simplement prendre que des artisans avec la garantie décennale, j'ai fait faire une étude par un maître d'oeuvre, rien que pour la construction il y en a pour 30000€ de plus et à cela je dois rajouter 180000€ de frais pour lui.
Résultat, j'ai pris rdv avec un courtier réputé dans mon département, il m'a rassuré mais m'a dit que ça n'allait pas être facile.

[MyriamT]

MERCI pour cette info !

Comme les prix des assurances dommage ouvrage varient selon les assureurs, pour en trouver une bonne / pas cher, le secret c'est de toutes les comparer. Moi, pour les comparer rapidement et ainsi trouver la moins chère, j'ai utilisé le site indiqué ici. Ce service est gratuit et permet de faire rapidement comparaisons et simulations. A toi maintenant de le tester et de voir quelle assurance DO répond à tous tes critères et au prix le plus bas.

[Daviiid]

J'ai eu le problème pour un rehaussement il y a quelques années.
Nous étions passés par AXA banque. Pas de Do.
Crédit Foncier aussi ne l'exigeait pas.
Il est vrai qu'en tant que particulier, si on construit pour nous, ce n'est pas obligatoire. Mais cela ne veut pas dire que les banques ne peuvent pas l'exiger.

[Miss45]

Avec mon compagnon, nous avons un projet de construction avec une entreprise de gros œuvre et nous prenons d'autres artisans pour les menuiseries et le chauffage. Nous revenons d'un rendez-vous avec action logement et on nous a dit que les banques refuseraient le prêts s'il n'y a pas de contrat de construction. Alors qu'il y a quelques mois, on ne nous a jamais parlé de ça alors qu'action logement savait très bien qu'il n'y aurait pas de contrat de construction. Est-ce que quelqu'un a réussi à emprunter sans contrat de construction ? Merci

[AnSo3]

Nous sommes dans la même situation avec mon conjoint.
Au début, on faisait le tour des banques pour avoir le meilleur taux possible mais finalement on ne va pas avoir le choix de la banque car nous ne voulons pas souscrire une assurance DO qui fait complètement double emploi avec la décennale. Cela représente tout de même un coup non négligeable de 4000/5000 € que l'on n'avait pas prévu et dont on ne nous avait pas informé ! Nous passons par un maître d'oeuvre.
Celui ci nous a dit que c'était vraiment galère pour trouver une banque qui finance sans DO. Il nous envoie vers sa banque, le crédit agricole, qui lui a accepté pour lui un financement en auto construction sans DO. Nous avons rdv samedi, nous croisons les doigts.
Mais bon du coup on prendra le taux que l'on nous propose sans vraiment pouvoir négocier...alors que nous avons un très bon dossier avec un gros apport (30% d'apport). C'est rageant...!

[W Francis]

Ne vous risquez pas à voir votre demande de prêt refusée parce que la banque aura considéré qu'attribuer un crédit immo sans CCMI (contrat de construction de maison individuelle) c'est un risque supplémentaire qu'elle ne souhaite pas prendre en cas de faillite du constructeur, par exemple. Avec cette assurance, la banque a la garantie que le bien en construction sera totalement réalisé, livré dans les délais et avec un prix convenu au départ. Voilà donc un conseil raisonnable qui consiste à contracter un ccmi.

[123 louis]

Un pret immo sans DO chez Casden Banque Populaire ou BNP Paribas ou ailleurs c'est un risque supplémentaire qui peut freiner l'accord du crédit, voire le refuser carrément. Alors pas de tergiversations inutiles concernant la prise d'une assurance dommage ouvrage surtout si vous êtes vous-même constructeur de l'ouvrage et son propriétaire.

[klaire]

Je ne comprends pas bien pourquoi il faudrait lier l'assurance dommage ouvrage et le pret bancaire. Je conçois bien qu'on ait obligation d'assurer un crédit immobilier pour palier les défaillances de remboursements suite à une invalidité ou à un décès. Ce particulier qui construit à crédit est donc déjà assuré pour son emprunt. S'il s'offre les services d'un architecte et ceux des entrepreneurs par son intermédiaire,( chacun devant obligatoirement fournir la preuve de leur assurance décennale et responsabilité civile professionnelle) pourquoi donc ce particulier devrait-il alourdir ses dépenses d'une assurance dommage ouvrage supplémentaire ? Que d'assurances en doublons !

La décennale est l'assurance des ouvriers ou artisans.
La DO, c'est votre assurance.
En cas de problème, la DO vous indemnisera et se retournera ensuite contre l'assurance des artisans ; vous n'aurez pas à vous préoccuper de savoir qui a tort ou raison...
Sans DO, il faudra attendre que les responsabilités soient établies (cela peut prendre des mois voire ne jamais se résoudre) et vous n'aurez que vos yeux pour pleurer !!!!

[Invité]

Je viens de contacter mon agence et la réponse a été la même que partout, ils exigent l ' A.D.O ......
Je ne sais plus vers qui me tourner.
La banque postale est peut être d'accord à condition d'avoir un apport conséquent...
Si une personne a trouvé une solution, merci de partager. Cela fait 2 mois que je suis sur ce dossier.....je désespère, mon permis est accordé et je suis totalement bloquée !!!
Merci

[Invité]

Je suis en train de monter un dossier prêt immobilier à la banque populaire.
Saviez vous si l'assurance dommage est obligatoire ou peut on signer une décharge de celle ci ?
Merci

[Invité]

Je suis en train de monter un dossier prêt immobilier à la banque populaire.
Saviez vous si l'assurance dommage est obligatoire ou peut on signer une décharge de celle ci ?
Merci

J’ai vu refuser mon crédit banque pop car ils obligeaient la DO et une expertise des sols (ce qui nous rajoutait du délai...)

[Invité]

Même situation que vous tous, nous voulons faire un prêt immo pour réaliser nos travaux de rénovation de la grange attenante à notre maison, pas de véritable gros travaux. Menuiserie et dalle + pose ipn pour consolider un mur par un unique artisan, le reste nous meme. Mais le permis de construire est obligatoire. De ce fait notre banque la caisse d'épargne nous oblige à prendre une DO. Information transmise juste avant la signature de l'offre. ... rajouter cette assurance au prêt n'était pas prévu, je regarde chez d'autres banques mais pas le meme son de cloche en fonction des agences ... la banque d'une autre agence m'indique que la DO n'est pas obligatoire et 3 CM différents me donne également les 2 versions ... rdv téléphonique semaine prochaine avec un des Credit mutuel qui est Ok pour suivre sans DO... meme pour des travaux de rénovation peu lourds la banque peut elle nous obliger la DO ? Pret de 50000€ sur 25 ans.

[SBesson]

La caisse d’épargne ne demande pas de DO , ça c’est certain je passe par eux! Et peut-être la banque postale, à vérifier !

[Invité]

Crédit agricole ne demande pas de DO, je viens de faire mon prêt chez eux et ils m’ont fait signer un document comme quoi je suis conscient des risques et que je ne la souscris pas.

[Duarte 93]

Si je résume vos messages dans ce forum nous avons Axa, Crédit agricole, Caisse d'Epargne et certains Crédit mutuel. Merci pour ces infos précieuses qui vont me faire gagner du temps. Espérons qu'ils n'aient pas changé de politique et que mon dossier passera ! J'ai acheté le terrain il y a quelques années, j'ai déjà un crédit en cours mais que je rembourse sans problème. J'espère le renégocier pour financer la construction, c'est un casse tête quand on n'est pas professionnel de la banque mais simple artisan.

[Marcial 78]

Je n'y crois pas une seconde ! Les banques sont obligées de demander une DO, c'est une condition nécessaire pour l'octroi d'un prêt aujourd'hui ! Je ne sais pas si c'est une disposition récente mais vous ne trouverez pas créancier si vous n'avez pas de DO. C'est une condition au déblocage des fonds. Si vous n'avez pas cette assurance, en cas de sinistre dans les 10 ans, vous ne pourriez pas rembourser la banque. La banque peut même être sanctionnée si elle a accordé un prêt sans DO.

[EricT]

* Merci à tous pour vos conseils/suggestions pour trouver une assurance dommage ouvrage, c'est chose presque signée maintenant de mon côté.

* Maintenant je vais faire appel à vous encore mais cette fois sur la partie assurance emprunteur de mon crédit immobilier. Par qui me conseillez-vous de passer pour trouver une assurance emprunteur à un taux intéressant (le plus interessant possible) ? Merci pour vos retours.

EDIT : A ta question : "Qui propose la meilleure assurance prêt immobilier / garantie emprunteur au meilleur taux ? => Va lire la réponse ici sur le forum, cela devrait t'aider (très interessant)

[FrancisM]

Je suis dans la même situation que Fly. Une banque nous suivait depuis le début, avant même de trouver un terrain. On trouve donc un terrain, compromis puis permis accepté. On retourne voir la banque pour lancer l'édition de l'offre de prêt....

Une semaine plus tard, appel de la banque : "désolé je viens d'apprendre que nous n'acceptions plus les autoconstructions".
On se retrouve avec un terrain, un permis mais plus de banque. Autant dire que le moral n'est pas au beau fixe.

On teste une solution : faire appel à un bureau d'étude qui aura 2 missions :
1) Calculer le dimensionnement de la structure (maison ossature bois)
2) Contrôler la conformité de la construction, vis à vis des DTU et autres.
Ils sont assurés en décennal pour ces missions. J'attends les réponses des banques.

Si vous avez d'autres piste, n'hésitez pas à en parler, on pourra s'aider mutuellement.

[Klein. B]

Ma banque a refusé l'assurance dommages ouvrage souscrite par mon constructeur (j'en hériterai à l'achèvement des travaux). J'ai aussi fourni la GBF (garantie de livraison à bonne fin) du promoteur immobilier. Ce sont d'autres types de garanties que l'on peut fournir dans le cadre de travaux de construction avec des banques plus souples et un bon dossier financier. Ca ne passe pas à tous les coups.